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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M
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METALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

METALLIANCE
METALLIANCE par sigle H.C.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3507858
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2027
METALLIANCE de METALLIANCE par sigle H.C.M

Présentation de la marque METALLIANCE

Déposée le 18 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M domicilié(e) Zone Industrielle de la Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 020 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA METALLIANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France.

La marque METALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METALLIANCE arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.

METALLIANCE par sigle H.C.M a également déposé les autres marques suivantes : alliance pour l'énergie SyenergY , APPI


METALLIANCE par sigle H.C.M., Société Anonyme - Zone Industrielle de la Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 727020109


SA METALLIANCE - Zone Industrielle La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638370 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

Constructions métalliques ;

Machines-outils à savoir : machines et matériels vibrants de manutentin, matériels et engins pour travaux routiers et souterrains (tunnels), pour l'agriculture, l'environnement et l'énergie ;

Véhicules, engins spéciaux amphibie, engins chenillés, engins spéciaux de travaux publics et de manutention ;

Construction, réparation, installation, conception de véhicules, d'engins, de machines spéciales et de machines-outils, location d'engins et matériels ;

Location de véhicules, distribution d'énergie ;

Etudes d'ingénierie.